Mentions légales
Informations légales du site
Article 29. Éditeur du site
Le site www.cosmethique.fr est édité par Cosm’éthique, marque spécialisée dans les cosmétiques naturels, les produits de bien-être et les accessoires de beauté.
Dans le cadre du présent mémoire, Cosm’éthique constitue une entreprise fictive développée à des fins pédagogiques. Les informations administratives mentionnées ci-dessous sont fournies à titre d’exemple et ne correspondent pas à une entreprise réelle.
- Dénomination sociale : Cosm’éthique
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 50 000 €
- Siège social : 15 Rue des Fleurs, 75011 Paris – France
- SIRET : 123 456 789 00012 (numéro fictif)
- Directrice de la publication : Madame Lefebvre, fondatrice de Cosm’éthique.
Article 30. Hébergement
Le site est hébergé par la société OVHcloud.
OVHcloud SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France Téléphone : 1007 (depuis la France) Site internet : https://www.ovhcloud.com
Article 31. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, icônes, maquettes, bases de données, charte graphique ainsi que l’ensemble des contenus éditoriaux, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable de Cosm’éthique est strictement interdite.
Les marques, noms commerciaux, logos et visuels demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Article 32. Responsabilité
Cosm’éthique met tout en œuvre afin de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable :
- d’éventuelles erreurs ou omissions présentes sur le site ;
- d’une interruption temporaire du service liée à une opération de maintenance ou à un incident technique ;
- d’un dysfonctionnement imputable au réseau Internet ou à un prestataire tiers ;
- de l’utilisation inappropriée des informations publiées sur le site par les utilisateurs.
Les conseils beauté et recommandations publiés sur le site sont fournis à titre informatif et ne remplacent en aucun cas l’avis d’un professionnel de santé ou d’un dermatologue.
Article 33. Contact
Pour toute demande d’information, réclamation, exercice des droits relatifs aux données personnelles ou signalement d’un contenu, les utilisateurs peuvent contacter Cosm’éthique via les moyens suivants :
Adresse électronique :contact@cosmethique.fr (adresse fictive)
Adresse postale : Cosm’éthique, 15 Rue des Fleurs 75011 Paris – France (adresse fictive)
Le service client s’engage à répondre aux demandes dans les meilleurs délais.
Les présentes Conditions Générales de Vente, Conditions Générales d’Utilisation, Politique de Confidentialité, Mentions légales ainsi que l’ensemble des informations présentées sur le site Cosm’éthique ont été élaborées dans le cadre d’un projet pédagogique de fin d’études.
Les informations relatives à l’entreprise (raison sociale, numéro SIRET, coordonnées, adresse, capital social, moyens de paiement, délais de livraison, etc.) sont fournies exclusivement à des fins académiques et ne correspondent pas à une activité commerciale réelle. Aucune transaction ne peut être effectuée à partir de ce projet.
Informations légales fictives — prototype de démonstration.
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